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MONARQUE, société par actions simplifiée au capital de [MONTANT] € Nom commercial : ALYSMA Siègesocial : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France SIREN : 943 630 145 — SIRET : 943 630 145 00010 RCS deParis : 943 630 145 TVA intracommunautaire : FR58943630145 Code APE : 47.91B E-mail :sav.alysma@outlook.fr

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Médiation de la consommation

[NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR]

Notes avant publication

Le médiateur de la consommation reste obligatoire. Tout professionnel vendant à des particuliers en Francedoit adhérer à un dispositif de médiation et en communiquer les coordonnées sur son site et dans ses CGV.C’est une adhésion payante, auprès d’un organisme référencé par la Commission d’évaluation et de contrôlede la médiation de la consommation. Tant qu’elle n’est pas souscrite, l’article 13 et les mentions légales restentincomplets.

Les prix doivent passer en TTC. MONARQUE dispose d’un numéro de TVA intracommunautaire valide, doncla société est assujettie. Shopify est actuellement réglé en hors taxes : un article à 54,99 € serait facturéenviron 66 € au paiement. L’article 4 des CGV annonce l’inverse. À corriger dans Paramètres → Taxes.

Le seuil de livraison offerte est annoncé à 90 € dans la politique d’expédition, mais les tarifs Shopify sontencore calés sur 99 €, avec une règle standard couvrant 0 à 98,99 €. Les deux bornes sont à corriger.

L’e-mail de contact de la boutique est encore une adresse iCloud personnelle dans Shopify. À remplacer parsav.alysma@outlook.fr pour que les e-mails de confirmation partent de la bonne adresse.

L’adresse de retour à Nîmes diffère du siège social parisien, qui est une domiciliation LegalPlace. C’estparfaitement régulier, mais les clients doivent retourner les colis à Nîmes et nulle part ailleurs — d’où lamention explicite dans la politique de retour.